Je me posais quelque questions, sans trouver de réponse valable avec google (c'est facile à comprendre : vous allez savoir pourquoi).
On dit qu'une oeuvre tombée dans le domaine publique est disponible pour tout le monde, sans payer de droits. Mais sur un enregistrement de Vivaldi, l'orchestre/le chef ou l'arrangeur a des droits sur l'oeuvre. Alors, peut-on mettre ça en partage sur un p2p ?
La Joconde est dans le domaine public. Mais le photographe qui l'a prise a des droits sur son travail. Alors puis-je diffuser la photo prise dans un bouquin ?

Comme je sais que nous avons des spécialistes du droit ici (en stratifié )...