Voici le mail que j'ai reçu hier soir de mon FAI (Club-Internet)

QUOTE

Cher(e) abonne(e), Nous avons recu un mail nous informant que vous telechargiez ou permettiez le telechargement de films, logiciels, de cles et/ou oeuvres musicales via les systemes peer to peer accessibles sur le reseau internet. Nous vous rappelons que cette pratique est contraire a la legislation francaise des lors que vous ne disposez pas des droits ou autorisations pour realiser de tels actes. Aussi, a defaut d''etre titulaire des droits ou autorisations sur le ou les contenus concernes, nous vous conseillons vivement de cesser cette pratique dans les plus brefs delais afin de vous premunir d''une eventuelle plainte deposee a votre encontre par l''organisme possedant les droits sur ce ou ces contenus. Veuillez trouver ci-dessous une copie du mail que nous avons recue. En restant a votre disposition pour tout renseignement complementaire, nous vous prions d''agreer, Cher(e) abonne(e), l''expression de nos salutations distinguees. Cordialement, _______________________________________________________________ Service Abuse Club-Internet T-Online France 11 rue de Cambrai 75927 Paris Cedex 19 http://www.club-internet.fr Received: from t-online.fr (mail2.in.t-online.fr [213.44.120.47]) by mailci.in.t-online.fr (8.11.6+Sun/8.11.6) with ESMTP id hA7JB5L12557 for <abuse@mailci.in.t-online.fr>; Fri, 7 Nov 2003 20:11:05 +0100 (CET) Received: from t-online.fr (localhost [127.0.0.1]) by localhost.in.t-online.fr (Postfix) with ESMTP id B549248D3 for <abuse@mailci.in.t-online.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:04 +0100 (CET) Received: from mx0.grolier.fr (relay.grolier.fr [194.158.96.33]) by t-online.fr (Postfix) with ESMTP id 8A88948D0 for <mailci-abuse@t-online.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:04 +0100 (CET) Received: from relay-5v.club-internet.fr (relay-5v.club-internet.fr [194.158.96.110]) by mx0.grolier.fr (Postfix) with ESMTP id AB261C240 for <mailci-abuse@t-online.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:04 +0100 (CET) Received: by relay-5v.club-internet.fr (Postfix) id DD05D171A; Fri,  7 Nov 2003 20:11:04 +0100 (CET) Delivered-To: abuse@club-internet.fr Received: from t-online.fr (mail2.in.t-online.fr [213.44.120.47]) by relay-5v.club-internet.fr (Postfix) with ESMTP id BD11616D9 for <abuse@club-internet.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:04 +0100 (CET) Received: from t-online.fr (localhost [127.0.0.1]) by localhost.in.t-online.fr (Postfix) with ESMTP id D087248D3; Fri,  7 Nov 2003 20:11:03 +0100 (CET) Received: from mx0.grolier.fr (relay.grolier.fr [194.158.96.33]) by t-online.fr (Postfix) with ESMTP id A41C948D0 for <ripe@t-online.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:03 +0100 (CET) Received: from server425.serverassociates.com (unknown [216.127.68.130]) by mx0.grolier.fr (Postfix) with ESMTP id 206C0C3BD for <ripe@t-online.fr>; Fri,  7 Nov 2003 20:11:03 +0100 (CET) Received: from 216.127.68.130 (server425.serverassociates.com [216.127.68.130]) by server425.serverassociates.com (8.11.6/8.11.6) with SMTP id hA86E1R13267; Sat, 8 Nov 2003 01:14:01 -0500 Received: from mail5.ware.net (mail5.ware.net [66.252.128.58]) by mail with SMTP; Fri, 07 Nov 2003 18:51:00 (GMT) From: MPAA@copyright.org To: ripe@t-online.fr Subject: Distribution illicite dâ¿¿Å¿uvres audiovisuelles protégées (Reference#: 2928958) Date: Fri, 07 Nov 2003 18:51:00 (GMT) MIME-Version: 1.0 Message-Id: <200311071911.0AA67605@copyright.org> Content-Type: multipart/mixed;  boundary="----=_Part_99245_153947.1068232257710" Motion Picture Association Worldwide Anti-Piracy 15503 Ventura Boulevard Encino, California  91436 USA Téléphone: +1-818-728 - 8127 E-mail: MPAA@copyright.org <mailto:MPAA@copyright.org> Friday, November 07, 2003 Nom: ripe@t-online.fr E-mail: ripe@t-online.fr Prestataire: T-ONLINEFRANCE Par Fax/Email Objet:  Distribution illicite dâ¿¿Å¿uvres audiovisuelles protégées Protocole: edonkey Adresse IP: 212.194.148.146 N° de référence : 2928958 Date de la contrefaçon: 11/6/2003 5:06:50 PM Madame, Monsieur, La Motion Picture Association (MPA) représente les producteurs et distributeurs de films suivants : Columbia Pictures Industries, Inc. Disney Enterprises, Inc. Metro-Goldwyn-Mayer Studios Inc. Paramount Pictures Corporation TriStar Pictures, Inc. Twentieth Century Fox Film Corporation United Artists Pictures, Inc. United Artists Corporation Universal City Studios LLLP Warner Bros. Entertainment Company Inc. Nous avons été informés que votre entreprise héberge le site ou serveur référencé ci-dessus, qui propose au téléchargement des copies pirates de films et notamment des Å¿uvres suivantes : Superman Notamment aux adresses suivantes : edonkey://Arsenik_@212.194.148.146/ Ces fichiers sont des reproductions dâ¿¿Å¿uvres protégées, réalisées sans lâ¿¿autorisation des titulaires des droits dâ¿¿exploitation. Ils constituent dÿs lors des contrefaçons au sens des articles L. 122-4 et L. 335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle ainsi quâ¿¿en vertu des conventions internationales sur le droit dâ¿¿auteur. Sanctions pénales et civiles de la contrefaçon Lâ¿¿article L. 335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle punit de deux ans dâ¿¿emprisonnement et de 150 000 euros dâ¿¿amende (amende s⿿élevant ÿ 750 000 euros pour une personne morale) toute fixation, reproduction, communication ou mise ÿ disposition du public dâ¿¿un vidéogramme, ÿ titre onéreux ou gratuit, sans lâ¿¿autorisation des titulaires des droits dâ¿¿exploitation. Il apparaÿt que lâ¿¿auteur du site référencé ci-dessus sâ¿¿est manifestement rendu coupable de tels actes. Il vous est rappelé que toute aide ou assistance apportée ÿ la contrefaçon est sanctionnée par les tribunaux comme la contrefaçon elle-même. Dÿs lors, ÿ défaut de prendre sans délai les mesures évoquées ci-dessous, une fois informé de ces activités illicites, vous vous exposeriez ÿ voir votre responsabilité pénale engagée pour complicité par fourniture de moyens ou pour recel de contrefaçon au sens des articles 121-7 et 321-1 du Code Pénal, sans préjudice de lâ¿¿engagement de votre responsabilité civile pour faute et de toute injonction judiciaire qui pourra être demandée afin de faire cesser les activités illicites concernées. Mesures requises En vertu de lâ¿¿article 14 de la Directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et de lâ¿¿article 43-8 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 tel que modifié par le projet de loi sur la confiance dans l⿿économie numérique, un prestataire dâ¿¿hébergement peut voir écartée sa responsabilité â¿¿ telle que prévue aux dispositions précitées - sâ¿¿il agit avec promptitude pour retirer les contenus illicites ou rendre leur accÿs impossible, une fois informé de la situation. En conséquence, nous vous demandons de prendre, sans délai, les mesures suivantes : 1° Désactiver lâ¿¿accÿs au site ou serveur référencé ci-dessus ; 2° Supprimer de vos serveurs ce site ainsi que tous les fichiers illicites concernés ; et 3° Prendre les dispositions nécessaires ÿ lâ¿¿encontre du titulaire du compte litigieux, en application de vos conditions générales ou de votre charte dâ¿¿utilisation. Au nom des titulaires des droits exclusifs sur les Å¿uvres énumérées ci-avant, nous attestons que les actes visés ÿ la présente notification ont été réalisés hors de toute autorisation des ayants droit, de leurs représentants ou de la loi. De même, nous déclarons que les informations contenues dans la présente notification sont exactes et que nous sommes habilités par les ayants droit ÿ agir en leur nom et pour leur compte, afin de faire cesser les atteintes ÿ leurs droits. Pour toute question éventuelle, veuillez nous contacter ÿ notre adresse ci-dessus ou en répondant au présent e-mail, en prenant soin dâ¿¿indiquer le numéro de référence de la présente notification dans lâ¿¿objet de votre message. Dans lâ¿¿attente dâ¿¿une réponse de votre part dans les meilleurs délais et vous remerciant par avance de votre coopération, nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, en lâ¿¿expression de nos respectueuses salutations. Thomas Temple Directeur Worldwide Internet Enforcement *************** [Attachment converted: case2928958-1-edonkey.txt] *************** eDonkey Incident Date: 2003-11-06 17:06:50 GMT Host: 212.194.148.146 Username: Arsenik_ Reverse DNS: 212.194.148.146 Port: 4662 Size      Name --------  ---------------------------------------------------  336 MB  Smallville s1 Ep4 Dvdrip Fr Vibe By Lawyer666.avi  699 MB  Smallville s1 Ep 01-02 Le Pilote - Fr - Dvd Rip - Ac3 Par Alain.avi  698 MB  Superman 2 - Dvdrip - 5.02 - Fr - Jarodreu.avi  693 MB  Superman 4 Dvd Rip Fr.avi -end-

En plus les téléchargements en cause ne sont même pas pour moi mais pour un collegue qui n'a pas l'ADSL

J'ai tout de suite fermé la mule et je n'ose plus m'en servir maintenant

Est-ce que tu as activé l'option qui te permet de refuser la transmission de ta liste de fichiers partagés ?

et puis bon, tu peux te defendre en disant que ton IP a été spoofé ...

j'y pense : au passage, ces téléchargements ne sont pas illégaux si la cible possede le dvd, non ?
donc y a pas un peu abus, là ?

QUOTE (piotr @ 10/11/2003 12:16)

Est-ce que tu as activé l'option qui te permet de refuser la transmission de ta liste de fichiers partagés ?

je ne pense pas .... je m'en vais de ce pas vérifier et j'edit

QUOTE

et puis bon, tu peux te defendre en disant que ton IP a été spoofé ...

momo > Comment ?

Dois je leur répondre quelque chose ?

Edit : non il etait visible par tout le monde
Dois je activer d'autres options ?

QUOTE (momo @ 10/11/2003 12:22)

j'y pense : au passage, ces téléchargements ne sont pas illégaux si la cible possede le dvd, non ? donc y a pas un peu abus, là ?

pour Smallville c'est un screener TV c'est libre ce qui est diffusé a la télé ?

boh, pour le moment, non : à tous les coups, c'est un bot qui t'a mailé ça ...
et puis bon, ça reviens au même niveau que de dire que c'est pas ta faute, c'est le virus ...
bon, pour ce qui passe à la télé .. ben, je sais pas .. apparament ça deviens illégal à partir du moment où ce n'est plus un magnétoscope ...

je ne sais plus si je dois utiliser la mule ou pas ...

Si je vais en prison vous m'amenerez des oranges et du chocolat ....

QUOTE (Arsenik_ @ 10/11/2003 12:33)

Si je vais en prison vous m'amenerez des oranges et du chocolat ....

Nan moi je sortirai ma combinaison de Catwoman et je viendrai te sortir de là !

et la CNIL dans tout ca ?

La CNIL : on peut s'assoir dessus. Les Majors ne sont plus les seules à faire pression sur les gouvernements étrangers pour avoir accès aux données et aux ip des internautes. Le gouvernement américain utilise la lutte anti-terroriste comme prétexte pour que soient divulguer les informations personnelles présentes sur les pc. Non mais on croit réver... il faudrait que je vous retrouve l'article dans lequel la CIA prone pour le flicage des pc personnels!
Heureusement que les Etats-Unis sont une "démocratie" sinon tout le monde se lèverait pour dénoncer un régime dictatoriale où les libertés individuelles sont baffouées.

Ha oué, et en plus tout leur apartient :]

CODE

MOTION PICTURE ASSOCIATION OF AMERICA, INC. 15503 VENTURA BOULEVARD ENCINO, CALIFORNIA 91436 UNITED STATES Anti-Piracy Operations PHONE: (818) 728 - 8127 Email: April 1, 2003 Via Fax/Email RE: Illegal Provision of Circumvention Device Site/URL: http://www.kernel.org [and mirrors, with unknown IP addresses] Reference#: 343313 Dear : The Motion Picture Association (MPA) represents the following motion picture production and distribution companies: Columbia Pictures Industries, Inc. Disney Enterprises, Inc. Metro-Goldwyn-Mayer Studios Inc. tro-Goldwyn-Mayer Studios Inc. Paramount Pictures Corporation TriStar Pictures, Inc. Twentieth Century Fox Film Corporation United Artists Pictures, Inc. United Artists Corporation Universal City Studios, Inc. Warner Bros., a Division of Time Warner Entertainment Company, L.P. We have received information that the above referenced Internet site is providing a circumvention device commonly known as Linux. Linux is a software utility that circumvents the protection afforded by the Microsoft Windows Operating Systems DRM implementation, therefore circumventing the schemes designed for consumer content protection and permitting the copy of protected contents in whole or partially. As such, Linux is an unlawful circumvention device within the meaning of the Digital Millennium Copyright Act, Title 17 United States Code Section 1201(a)(2)(3). Providing or offering Linux to the public on your system or network violates the provisions of Section 1201(a)(2) which prohibit the manufacturing, importing or offering to the public, providing, or otherwise trafficking in an unlawful circumvention device. (Title 17 United States Code Section 1201 et seq. hereafter is referred to as the DMCA). We therefore demand that you take appropriate steps to cause the immediate removal of Linux from the above identified Internet site, along with such other actions as may be necessary or appropriate to suspend this illegal activity. Failure to comply with this measure will subject you to liability as described above. We also request that you: 1. maintain and take whatever steps are necessary to prevent the destruction of all records, including electronic records, in your possession or control related to this Internet site, account holder or subscriber, and 2. provide appropriate notice to the subscriber or account holder responsible for the presence of Linux on your system or network, advising him/her of the contents of this notice and directing that person to contact the undersigned immediately at the email address provided above. By copy of this letter, the owner of the above referenced Internet site and/or email account is hereby directed to cease and desist from the conduct complained of herein. On behalf of the respective owners of the exclusive rights to the copyrighted material at issue in this notice, we hereby state, pursuant to the DMCA that we have a good faith belief that the acts complained of are not authorized by the copyright owners, their respective agents, or the law. Also pursuant to DMCA, we hereby state, under penalty of perjury under the law of California and under the laws of the United States, that the information in this notification is accurate and that we are authorized to act on behalf of the owners of the exclusive rights being infringed as set forth in this notification. Please contact us at the above listed address or by replying to this email if you should have any questions. Thank you for your cooperation in this matter. Your prompt response is requested. Respectfully, Haminshu Nigam Director Worldwide Internet Enforcement

Vu sur slashdot :

http://slashdot.org/articles/02/09/18/0252...5.shtml?tid=132

Vous allez pas vous plaindre parce que vous vous faites choper pour activités illégales. Après, les moyens mis en oeuvre, je ne dis pas...

Tu sas Gfx, je ne crois pas qu'ici quelqu'un se plaigne d'être un jour sous le coup d'une telle lettre, tous ceux qui font du p2p savent pertinemment que c'es illégal. C'est comme le mec qui roule à 180 sur l'autoroute, il le fait tant qu'il ne se fait pas prendre (bon sauf que là, s'il se loupe, c'est sa vie qu'il joue).
Je me pose juste des questions sur les moyens utilisés et sur des ambivalences comme SONY qui ait une major mais qui vend des graveurs et autres CD vierges au grand public...
Et mieux encore :
Les Majors savent utiliser le peer 2 peer

Gfx tu vas pas nous refaire ton petit numéro hypocrite quand même ??

Mwais, bof, personellement ce n'est pas le fait que les majors fassent la chasse aux gros utilisateurs de p2p qui m'irrite, mais plutot un ensemble de choses tout a fait digne d'un bon gros foutage de gueule global, à savoir les taxes sur des produits numériques destinées à des entitées privées (ca c'etait une première, mais l'argent apelle l'argent comme on dit), ensuite le prix des CD et autres DVD, compte tenu du simple fait qu'une infime partie est reversée aux artistes, et comme je l'ai déjà dit, moi acheteur de CD qui paie déjà le prix fort, je ne suis pas satisfait non pas par le contenu du CD au niveau musical mais par sa qualité sonore qui est tout a fait médiocre ...

bref, ceci est une liste non exhaustive des choses qui m'exaspèrent.

Et accessoirement le truc très hypocrite dans l'histoire c'est d'entendre les majors de musique prétendre qu'elles font ça pour le bien des petits artistes pauvres en se remettant dans la poche plus de 80 % du prix de vente du disque.

Pour les films, mes tickets de cinéma et mes boîtes de DVD s'empilent.

Ah au fait Gfx, il t'a coûté combien Photoshop CS ? ...

QUOTE (Gfx @ 10/11/2003 13:12)

Vous allez pas vous plaindre parce que vous vous faites choper pour activités illégales. Après, les moyens mis en oeuvre, je ne dis pas...

Que celui qui n'a jamais utilisé le P2P me jette la première pierre !

Mais il est sur que si les taxes des produits artistiques etaient un peu moins lourdes ou revenaient de maniere plus importante aux artistes il y aurai peut etre moins de fraude.

Pour moi payer un DVD 200 balles pour le regarder une fois non merci, surtout en sachant que 80% de cette somme va aller dans les poches de personnes telles que J2M. Si seulement cet argent etait mieux reparti pour les artistes afin qu'ils puissent créer sans se dire que demain ils vont crever de faim je ferai surement un effort mais la non ! Il en va de même pour les livres, quand on voit qu'un bouquin qui sort de chez Albin Michel ou Plon coute la modique somme de 150 balles et que dans quelques mois, à la foire aux livres ou en livre de poche tu le paiera 40 Frs et qu'encore a ce prix personne ne perd d'argent c'est prendre les consommateurs pour des marmitte pleinde d'or. Il ne faut pas s'etonner que les français lisent de moins en moins....

/s'auto-jette la pierre

En plus de ça, le haut-débit tend à être de plus en plus disponible et les débits de plus en plus élevés, les réseaux de partage se multiplient à vitesse grand V, la capacité des disques durs explose, et la taille des supports enregistrables augmente sans cesse.

Donc c'est vrai que tout ça c'est une bonne incitation à télécharger moins c'est vrai.

Bin dis donc ... si ils commencent a s'attaquer aux users commeca ... qu'est ce que ca va etre quand ils vont fouiner dans les reseaux d'entreprises ... pke bon, y a des milliers de personnes qui profitent du bon debit qu'ils ont au taff pour dl du divx et du mp3 ...

QUOTE (Arsenik_ @ 10/11/2003 14:43)

Que celui qui n'a jamais utilisé le P2P me jette la première pierre ! Mais il est sur que si les taxes des produits artistiques etaient un peu moins lourdes ou revenaient de maniere plus importante aux artistes il y aurai peut etre moins de fraude. Pour moi payer un DVD 200 balles pour le regarder une fois non merci, surtout en sachant que 80% de cette somme va aller dans les poches de personnes telles que J2M. Si seulement cet argent etait mieux reparti pour les artistes afin qu'ils puissent créer sans se dire que demain ils vont crever de faim je ferai surement un effort mais la non ! Il en va de même pour les livres, quand on voit qu'un bouquin qui sort de chez Albin Michel ou Plon coute la modique somme de 150 balles et que dans quelques mois, à la foire aux livres ou en livre de poche tu le paiera 40 Frs et qu'encore a ce prix personne ne perd d'argent c'est prendre les consommateurs pour des marmitte pleinde d'or. Il ne faut pas s'etonner que les français lisent de moins en moins....

/me ajuste son viseur ... Hé oui, je n'ai jamais utilisé le peer-to-peer !!

Quant à la taxe sur les supports, il semblerait qu'elle soit heu ... contournée ? oubliée ? de la part des commerciales...
News/étude sur hadware.fr du 4/11/2003

/me se synchronise sur Dude76
... par contre, je vise très mal, donc je ne veux pas être tenu pour responsables des conséquences ..

eh, j'y pense : pourquoi pas faire faire une taxe sur le payement de taxes ????
la Drollissime Taxe Communautaire ...

moi non plus je fais pas de p2p... Je dis à HP ce qu'il me faut et c'est lui qui commet les actes illégaux...

Comment ? l'utilisation est aussi punie.. ah ben j'essaye le produit avant de l'acheter pour être sûre qu'il me convient, et ça prend du temps les phases de tests..

piotr : Je ne suis pas hypocrite. Je me suis déjà expliqué plusieurs fois là dessus. Je dis clairement que je suis un connard de radin de pirater Photoshop CS et je bafouille pas un truc genre "on peut se servir donc je le fais".

Arsenik_ > C'est vraiment sale ce qui t'arrive ..

Et les pubs 9-Telecom?

Téléchargez vos jeux préférés !

..

Nan mais vraiment, si un abonné 9-Telecom reçoit un mail de la part de son FAI concernant ce genre de chose ..

D'autant plus qu'ils ont arrêté un "pirates" d'un quarantaine d'années qui aurait mis à disposition Nemo en avant avant première française (recompilation d'images US et de voix off québéquoises).

Personnellement, je ne suis pas un utilisateur fanatique des réseaux p2p, mais ça me ferait bien chier de me faire choper...
Donc mercredi, j'arrête !!!

Sauf BitTorrent pour la Mandrake 9.2

Effectivement ça fait bien peur ce genre de mail, mais y'a-t-il une possibilité pour que ce soit une grosse farce ? Ca me rassurerait un peu en fait

Enfin existe-t-il un moyen de se protéger efficacement, j'ai téléchargé un programme qui s'appelle PeerGuardian, si j'ai bien compris ce programme est censé bloquer les IPs recensés dans une sorte de liste noire. Ce programme allié à un firewall classique permet-il d'être tranquille ?

QUOTE (Hey_harry @ 11/11/2003 13:12)

Effectivement ça fait bien peur ce genre de mail, mais y'a-t-il une possibilité pour que ce soit une grosse farce ? Ca me rassurerait un peu en fait

j'ai appris via une source sure qu'il se pourrai que que peut etre il y ai une chance ce mail soit un fake........

J'espere

Edit :
Je suis en train de fouiner sur le net au sujet de mon mail et voila ce que je viens de trouver >> ICI <<
Je ne suis pas la seule

Apres quelques recherche via google, il me semble que pas mal de personnes ont recu ce type de mail. Personne ne sait exactemetn a quoi s'en tenir vis a vis de la loi car elle est tres flou. Il est sur que posseder de la musique, des films ou des softs que tu n'as pas acheté est illégal. La ou rien n'est défini c'est les moyens pour savoir qui utilisent le P2P (violation de la vie privée)et les moyens qu'ils peuvent avoir contre toi. Le mail reçu n'est qu'un avertissement genre : "hou le vilain il faut pas faire ca" mais n'a aucune valeur juridique.
Pour le moment je ne télécharge plus rien mais rien du tout et dans quelques temps on verra bien....

Euh pour les visites et les oranges quand je serai en prison ca marche toujours ?
Je n'ose vous demandez de vous cotiser pour l'amende

@ Arsenik : j'ai vu un truc dans ton mail : déjà un truc pour te faire moins repéré. Ne mets pas ton pseudo Arsenik_ dans la mule, utilise un truc bateau ou celui par défaut. Ca évite les recoupements.

@ Hey_harry : suivant le version de ta mule, tu peux lui demander de filtrer automatiquement les IPs black-listées.

[ ATTENTION : je ne suis pas un spécialiste de la loi, aussi, puristes et juristes, pardonnez mes écarts en les corrigeant ! Merci ]

Il est dit dans ton lien Arsenik_ qu'il n'y a aucune attaque des Etats-Unis vers la france ... c'est vrai, en partie.

Il suffit que l'association (MTA) qui t'as traquée ait une représentation légale en France pour assigner ton FAI et toi aussi devant la justice.

Cependant, ce qui me semble bizarre, c'est que le macgrégore et toi avez reçu le même contenu ... sauf les noms, en gros. Ca sent le robot ... mais je ne m'avancerais pas.
De plus, je tiens à vous préciser que, contractuellement, vous n'avez pas à utiliser votre accès Internet comme un serveur (ce que fait eMule quand on permet aux utilisateurs de charger chez soi !). Votre FAI peut tout à fait rompre votre contrat pour non respect de cette clause (peut-être un peu abusive quand même!).
Et enfin, je tiens à rappeller que la copie de musique et de films est "acceptée" à partir du moment où elle sert de sauvegarde, et que toutefois, la copie de DVD est illicite (piratage d'un procédé de protection). Donc : pas de screener (c'est interdit, et en acceptant de payer votre place de ciné vous signez comme un contrat tacite!), pas de DVDRip (illégal, car piratage), pas de CD chez vous que vous ne possédez pas, etc...

Personnellement, même si ceci est un fake, je vais me calmer !

Juste comme ça: si un système de protection ne te laisse pas la liberté de faire une copîe privée à titre de sauvegarde, ou bien pour pouvoir lire l'oeuvre dans un autre format sous une autre forme ou un autre support que tu privilégie, en quoi cela peut-il être réellement un piratage, puisque ce système t'empêche la pleine jouissance de ton utilisation personnelle ?

Techniquement ce genre de pratique de la part des ayants-droits des oeuvres protégées permet d'obtenir des éléments de preuve mais qui seraient irrecevables lors d'un procès devant une juridiction. Considérant que ces moyens sont très certainement en contradiction avec la loi informatique et libertés de 1978, ce n'est pas un moyen licite de se ménager une preuve, or la licéité est une des conditions de recevabilité.

En revanche, un fournisseur d'accès peut parfaitement stipuler dans une clause de ses conditions générales de vente qu'il pourra mettre un terme sans préjudice au contrat de fourniture d'accès s'il est avéré que l'utilisateur se rend coupable de la violation des droits d'auteur.

Mais là encore le serpent se mort un peu la queue parce qu'à défaut de preuves concrètes -et licites- comme des constatations de Gendarmerie lors d'une perquisition, les seuls logs d'intrusions ne permettent pas non plus de fonder juridiquement la requête, car tout est une question de preuve et de recevabilité.

Maintenant, pour que les personnes qui représentent les détenteurs des droits et qui prétendent que tel utilisateur est un pirate puissent se ménager une preuve recevable, il faudrait qu'elles rassemblent suffisament d'indices graves et concordants comme on dit afin de déclencher une enquête, ou doivent obtenir des preuves par des moyens licites.

Ce serait exactement que de rapporter la preuve qu'on vous a volé votre voiture en s'introduisant par effraction dans la maison du voleur pour prouver que c'est bien lui qui l'a volée.

pour ma part je ne serais pas hypocrite et ne dirais pas que j'ai des logiciels piratés depuis bien avant l'avènement du P2P, et que je n'ai pas participé à ce réseau global depuis que j'ai l'adsl, c'est à dire bientot 3ans..

je précise juste que le P2P m'a permis de découvrir des artistes et d'acheter ensuite des CDs que je n'aurai jamais acheté sinon (j'en achète très peu).
d'un autre coté je récupère quelques films rares que j'espère faire partager à d'autres personnes. Il y a aussi des mangas qu'on ne peut trouver que sur ce type de réseau.
Enfin je paye ma place de ciné, et je le ferais jusqu'à ma mort car rien ne remplacera pour moi le plaisir de la salle obscure, et par cela je m'acquitte 'un peu' de ma dette vis à vis des films que je récupère, du moins sur le plan moral.

par contre j'ai clairement pas envie de payer 25€ pour regarder une fois un DVD et le revendre ensuite.. j'essaye d'en prendre en occasion, mais ça fait qd même entre 10 et 20€, c'est à dire beaucoup plus cher qu'une séance de ciné.

je crois plutot que le commerce de musique et de vidéo n'est plus du tout relié avec notre époque, et que ça va changer rapidement pour ne pas que la moitié des internautes se retrouvent en prison!!
iTunes est selon moi la voie à suivre pour tout le monde (quoique je trouve le prix d'un titre encorez un peu élevé), que ce soit la musique ou la vidéo. on fera nos propres enregistrements DVD ou CD et on paiera au coup par coup.

le but est de payer moins cher que le ciné, sinon aucun intérêt.

il y aussi les dvd qui ne sont lisibles que 48h comme possibilité, mais je la considère tout simplement honteuse au niveau de l'environnement, car je pense pas qu'ils soient recyclables :/

Le P2P est l'avenir de l'échange d'oeuvres artistiques, on est juste dans une zone de non-droit temporaire

en ce qui concerne les logiciels, je mise sur le libre comme guepi apparemment (t'es membre du mandrakeclub aussi ?), sauf que je suis qu'un demi membre (60€ par an c'est qd même pas donné :/) avec un autre copain...

QUOTE (unhunter @ 11/11/2003 21:18)

en ce qui concerne les logiciels, je mise sur le libre comme guepi apparemment (t'es membre du mandrakeclub aussi ?), sauf que je suis qu'un demi membre (60€ par an c'est qd même pas donné :/) avec un autre copain...

Je me force à m'y mettre, mais je n'ai pas encore payé ma cotisation
Mandrake a besoin de sous, mais moi aussi

Alors j'attends la 9.2 en iso classique
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piotr :
Et que faire si ton FAI te supprime ton compte pour utilisation "frauduleuse" ?

Et que faire si l'autorité se contente de consulter les logs de ton FAI (il y a un gars par chez moi qui s'est fait pincé comme ça : les gendarmes sont allés chez le FAI avec un ordre au FAI de fournir les logs de connexion de tel abonné, tel jour à telle heure ... etc... Il s'est fait gauler pour piratage grave -base de données clients je crois-)

La Loi Informatique et Libertés nous protège, mais ne la sacrifions pas sur l'autel de notre égoïsme.
Cessons de penser à notre intérêt personnel.

Si les majors ne veulent pas de p2p, elle ne veulent certainement pas perdre d'argent...
Je pense qu'une majorité des utilisateurs de p2p fait l'effort d'acheter un CD ou un DVD, et qu'une très grande majorité paye ses places de ciné. Ce n'est pas parce que nous "prenons" de manière gratuite que nous ne "rendons" pas plus tard.

Alors, un petit boycott serait bienvenu, non ? Histoire de calmer les majors

guepi>qd je vois les films qui font recette dans le monde, je crois pas qu'un boycott sera suivi par beaucoup de monde, je boycotte déjà pas mal d'aneries mais j'ai pas l'impression d'être poussé par le vent de la foule (sauf ici bien sur ).

et puis qui va m'apprendre l'anglais fidgien si je récupère plus mes Red Dwarf?? En plus j'avais vu un communiqué de la BBC qui disait qu'elle mettrait en DL toutes ses productions (j'ai pe mal compris aussi ), donc je serais dans mon droit ??

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Et que faire si ton FAI te supprime ton compte pour utilisation "frauduleuse" ? Et que faire si l'autorité se contente de consulter les logs de ton FAI (il y a un gars par chez moi qui s'est fait pincé comme ça : les gendarmes sont allés chez le FAI avec un ordre au FAI de fournir les logs de connexion de tel abonné, tel jour à telle heure ... etc... Il s'est fait gauler pour piratage grave -base de données clients je crois-)

Si ton FAI te supprime ton compte pour une supposée allégation frauduleuse il le fera en se référant à une des clauses prévoyant un cas de résiliation prévues dans les conditions générales de vente. Le FAI se réserve des cas dans lesquelles la suppression du compte est considérée comme licite.

Pour faire valoir ses droits, il faut alors intenter un procès contre ton FAI pour rupture abusive, et là, je te laisse imaginer les questions de force probante des arguments. C'est un procès civil.

Ensuite il y a le cas des plaintes déposées par des ayants-droit, au titre d'un délit pénal qui lui est instruit par le Parquet (ministère public) et qui peut donner lieu à des enquêtes de Police ou de Gendarmerie. C'est dans ce cadre juridique que sont délivrées par exemple des commissions rogatoires qui premettent de fonder juridiquement l'examen des disques durs, logs et autres des personnes privées. Les Gendarmes disposent de différentes prérogatives en matière d'enquête (commanditées ou de flagrance), mais s'ils viennent fouiller chez toi c'est qu'ils en ont le droit.

Le cas que tu cites est parfaitement normal, omis le fait qu'il faut être quand même sacrément con pour aller pirater des bases de données, il n'a que ce qu'il mérite.

Maintenant la loi informatique et libertés ne te protège absolument pas dans le cadre d'une enquête pénale. Écris donc moins gros.

Ah ah mais Guepi comme tu es niais

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La Loi Informatique et Libertés nous protège, mais ne la sacrifions pas sur l'autel de notre égoïsme. Cessons de penser à notre intérêt personnel.

Egoïsme ? Intérêt Personnel ? Tu as de la merde dans le crâne ? J'avais écrit un long parapraphe mais finalement ça n'en vaut même pas la peine. Qu'on soit pour le P2P, contre le P2P, qu'on dénonce l'abus ou non du P2P, on est obligé d'avouer que tu as écrit une chose monstrueusement stupide. Grotesque.

eh oh piotr et Gfx ... dégourdissez vous le cerveau là !

Quand je dis que le loi informatique et libertés nous protège, c'est que notre PC ne peut pas être "sondé" sans une commission rogatoire. Mais ce n'est pas une raison pour l'ériger comme protection absolue ! Le p2p est du piratge pur et simple, et en commentant ce délit, on sait ce qui nous attends !

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Mandrake a besoin de sous, mais moi aussi

vs.

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Cessons de penser à notre intérêt personnel.

C'est vrai que pour ce qui est de dégourdir ...

J'essaye de donner des explications juridiques sur la question, je ne t'ai pas donné mon avis sur le fond du problème qui lui n'est pas que juridique.

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Le p2p est du piratge pur et simple,

Ha mais absolument pas. Si la plupart des utilisateurs en font un usage illicite, en soir le P2P n'est pas un acte de piratage. C'est exactement la même chose que de prétendre que 'le mp3 c'est du pirate".

Vraiment j'ai peine à comprendre le cheminement là.

Donc DL les compos de Loupitour sur un p2p c'est illégal? Je croyais que c'était juste criminel moi.

QUOTE (piotr @ 12/11/2003 11:06)

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vs.

C'est à dire ?

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C'est vrai que pour ce qui est de dégourdir ... J'essaye de donner des explications juridiques sur la question, je ne t'ai pas donné mon avis sur le fond du problème qui lui n'est pas que juridique.

Certes, nous n'avons pas encore ton avis personnel sur le sujet. Ceci dit, je tiens à te remercier de tes remarques de juriste.

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QUOTE Le p2p est du piratge pur et simple, Ha mais absolument pas. Si la plupart des utilisateurs en font un usage illicite, en soir le P2P n'est pas un acte de piratage. C'est exactement la même chose que de prétendre que 'le mp3 c'est du pirate". Vraiment j'ai peine à comprendre le cheminement là.

Oups ... méchante confusion dans mon expression.
Je me permet donc de corriger ( et je te renvoie à mon utilisation prochine de Bit Torrent, qui est un réseau p2p , qui sert à diffuser les iso de la Mandrake 9.2 ), en préçisant que le principe du p2p n'est pas le piratage, mais l'utilisation qui en est faite, dans une très grande majorité, concerne le téléchargement et le partage (dans une moindre mesure pour les utilisateurs de Kazaa)de fichiers sur lequels la personne ne possède pas de droits, et donc du piratage.
Je suis désolé d'avoir commis ce raccourci malencontreux.

Même moi je dis pas que le P2P c'est du piratage et que le principe est excellent :-)

Toujours est-il que dire que tu attends les ISO gratuites de la Mandrake 9.2 parce que tu ne veux pas la payer (sachant que Mandrakesoft est dans la merde) pour dire ensuite 'Cessons d'être égoïstes' ben faut vraiment avoir la mémoire d'un coton-tige russe.

Gfx > je n'ai pas les moyens de payer pour une iso Mandrake.
Je ne suis pas égoïste, du moins, je ne me sens pas égoïste. Surtout quand Mandrake distribue gratuitement ses iso.
Quand je pourrais me le permettre, je cotiserais au club Mandrake.

Et tu n'es pas le seul à trouverque le p2p c'est bien.

La question est comment connaitre les IP black listée ?????




Et pour les oranges, j'ai que des mandarines est ce que ca te gene si elles sont seches

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Donc DL les compos de Loupitour sur un p2p c'est illégal? Je croyais que c'était juste criminel moi.

J'aurais dit suicidaire moi

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La question est comment connaitre les IP black listée ?????

Ben il suffit de regarder la FAQ officielle sur les forums d'emule project, ou d'ouvrir ipfilter.dat avec un éditeur de texte ...

Bon ok piotr m'a devancé de 8 mn pour la réponse...
@jul1 : . Cherche un peu nom dé Diou...

Guepi> Cela dit, les ISOs de la mdk 9.2 sont pas tres difficiles à trouver, et ceci de manière tout a fait légale puisque mdksoft les propose en téléhargement sur ses mirroirs ...

http://www.mandrakelinux.com/fr/ftp.php3

Enfin moi je dis ca ...

donc ca voudrait dire ... que les lecteurs de divx sont illegaux et les graveurs de dvd aussi si j'ai bien compris ? ...